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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpha Recyclage Franche Comte
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CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE
Alpha Recyclage Franche Comte, SARL

Numéro de dépôt :
3945166
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE de Alpha Recyclage Franche Comte

Présentation de la marque CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpha Recyclage Franche Comte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpha Recyclage Franche Comte domicilié(e) 22 Allées du Bois - 39100 - BREVANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 167 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alpha Recyclage Franche Comte, Mme PECH Sylvie domicilié(e) 4 Rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE est expirée depuis le 7 septembre 2022.

Alpha Recyclage Franche Comte a également déposé les autres marques suivantes : RECYGOM , ALPHA RECYCLAGE , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE , FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC , ALPHAMAT , ALPHA CARBONE , ALPHA RECYCLAGE (REGION) , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE , ALPHA RECYCLAGE


Alpha Recyclage Franche Comte, SARL - 22 Allées du Bois - 39100 - BREVANS - France - SIREN 418167953


Alpha Recyclage Franche Comte, Mme PECH Sylvie - 4 Rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.